Mentions légales
En vigueur au 02/03/2023
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Ci-après l’ « Editeur« .
- ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
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- ARTICLE 3 – WEBMASTER
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- ARTICLE 4 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure. Toutefois, une interruption temporaire pour cause de maintenance peut être nécessaire et entreprise par l’Editeur qui s’efforcera d’en réduire la durée au mieux.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
- ARTICLE 5 – SERVICES
Le Site www.mom-en-douceur.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. L’Editeur s’efforce de communiquer cette information aussi précisément que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour de cette information, qu’elles soient de son fait ou de celui d’un tiers partenaire.
Les renseignements figurant sur le Site www.mom-en-douceur.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
- ARTICLE 6 – COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
- ARTICLE 7 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACON
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Sources autres :
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